Accueil > Comptes rendus > Décisions du conseil municipal du 20 septembre 2011

• Le Conseil Municipal valide le versement d’un fonds de concours de 15569 € par m2A. Ce montant sera affecté à la mise aux normes concernant l’accessibilité et la sécurité de l’école élémentaire.
• L’harmonie Saint Romain a été dotée d’une subvention exceptionnelle de 500,00 € pour l’acquisition d’une sonorisation pour les «Black Strimpf» très sollicités pour les manifestations communales.
• 2588,61 € sont versés aux trois architectes concernant leurs indemnités horaires et frais de déplacements suite à leur participation au jury de concours (écoles, périscolaire).
• Le Plan Local de l’Habitat réalisé par m2A a été approuvé.
• Le rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public établi par le SIVOM pour l’année 2010 a été acté par le Conseil Municipal.
• La délégation de maîtrise d’ouvrage est confiée au SIVOM dans le cadre de la mise en œuvre de la protection du réseau à poser pour le raccordement en eau du camping. Ces travaux se sont déroulés en même temps que ceux du réseau d’assainissement.
• Le Conseil Municipal décide le versement d’une subvention de 48,60 € pour 4 jours de stage de voile pour 1 élève scolarisé à l’école privée Jeanne d’Arc.
• Une subvention de 36,45 € est versée à l’école privée Jean XXIII pour un stage de voile de 3 jours pour l’élève.
• La subvention d’équipement de 300000 € versée à la Société de Quilles dans le cadre des travaux de construction du local multi-activités doit faire l’objet d’un amortissement sur une durée de 5 ans.