Maire : Alain LECONTE
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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document

14/12/2011	Décisions du conseil municipal du 14 décembre 2011 Un abattement général à la base sur la taxe d’habitation sera appliqué à compter du 1^er/01/2012 pour les personnes...
14/11/2011	Décisions du conseil municipal du 14 novembre 2011 Le cabinet d’architecture AVGA de Cernay est retenu suite à la procédure de concours anonyme pour mener à bien le projet de...
27/10/2011	Décisions du conseil municipal du 27 octobre 2011 Le Conseil Municipal attribue le marché de travaux de pose d’un réseau d’eau entre la rue des Pâturages et la rue du Bourg à...
20/09/2011	Décisions du conseil municipal du 20 septembre 2011 Le Conseil Municipal valide le versement d’un fonds de concours de 15569 € par m2A. Ce montant sera affecté à la mise aux normes...
15/06/2011	Décisions du conseil municipal du 15 juin 2011 Des travaux supplémentaires sont rendus nécessaires concernant la protection du réseau d’eau au droit du passage de la ligne à grande...
12/04/2011	Décisions du conseil municipal du 12 avril 2011 - Les membres du Conseil Municipal approuvent les comptes administratifs et de gestion 2010 ainsi que les budgets primitifs 2011...
29/03/2011	Décisions du conseil municipal du 29 mars 2011 Projet de construction d’un périscolaire, de restructuration et d’extension de l’école...
01/03/2011	Décisions du Conseil Municipal du 1er mars 2011 Affaires financières: Demandes de subventions de l’Ecole Jean...
12/01/2011	Décisions du Conseil Municipal du 12 janvier 2011 Local multi-activités: versement d’une avance sur les subventions demandées aux différentes...
16/12/2010	Décisions du conseil municipal du 16 décembre 2010 Affaires financières: - L’entretien ménager supplémentaire dû au...
19/10/2010	Décisions du Conseil Municipal en date du 19 octobre 2010 Affaires financières: La taxe d’enlèvement des ordures...
12/07/2010	Décisions du Conseil Municipal en date du 12 juillet 2010 Affaires financières: - Décision modificative...
17/06/2010	Décisions du Conseil Municipal en date du 17 juin 2010 Affaires financières - Décision modificative n° 2 du...
06/05/2010	Décisions du Conseil Municipal du 6 mai 2010 Convention...
08/04/2010	Compte rendu de la séance de travail du conseil municipal du 8 avril 2010 Le budget 2010 a été approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal le 8 avril. Les élus avaient été...
28/01/2010	Compte rendu de la séance de travail du 28 janvier 2010 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2010 - Le...
01/12/2009	Les délibérations du Conseil Municipal du 1er décembre 2009
13/10/2009	Les délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2009
13/10/2009	Les délibérations du Conseil Municipal de 13 octobre 2009 (2ème partie)
08/09/2009	Décisions du Conseil Municipal du 8 septembre 2009